Information - Consentement du Patient en Réadaptation Cardiovasculaire

La participation d’un patient à un programme de réadaptation cardiovasculaire (RCV) doit être précédée d’une information concernant l’ensemble des activités de ce programme auquel le patient doit adhérer.

Parmi ces activités les évaluations à l’effort et le programme d’Education Thérapeutique du Patient (ETP) doivent réglementairement faire l’objet d’un recueil préalable de l’adhésion et du consentement des patients matérialisé sur un document signé (consentement à l’épreuve d’effort [1] et à un programme d’ETP [2]).

Afin d’éviter le cumul de documents informatifs ou réglementaires, le GERS a élaboré un document unique destiné au patient entrant dans un programme de RCV (hospitalisation complète ou partielle). Ce document (cf Annexe) a été amendé et validé par le bureau du GERS, à partir d’un travail initial de G. Bosser. Maître F. Claudot l’a validé sur le plan juridique.

Ce document (téléchargeable via le lien ci-dessous) peut servir de modèle aux différentes équipes de RCV désireuses d’informer leurs patients en sollicitant leur participation  active et en se conformant aux exigences réglementaires sur un document unique conforme aux recommandations établies par le Groupe Exercice et Sport (GERS) de la Société Française de Cardiologie (SFC) [3].

Au nom du bureau du GERS

MC Iliou, R Brion, C Monpère, B Pavy, B Vergès-Patois, G Bosser, F Claudot


Réf :

1.    Guérot C. Informations médicales sur les actes de cardiologie, propositions de la Société Française de Cardiologie. Informations aux patients avant un test d’effort. Arch Mal Cœur 1999 ;92 :73-4

2.    Arrêté du 2 août 2010 relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation

3.    Pavy B, Iliou MC, Vergès-Patois B, Brion R, Monpère C, Carré F et al. Exercise, Rehabilitation Sport Group (GERS). French Society of Cardiology guidelines for cardiac rehabilitation in adults. Arch Cardiovasc Dis. 2012;105:309-28.

Info Consentement RC GERS