ETP

Modifié le : 13/09/2018

Sites Internet officiels

          HAS

Maladies chroniques, parcours de soin, Education Thérapeutique du Patient

 Textes règlementaires

Rapport Saout sept 2008 éducation thérapeutique du patient

Loi HPST  ETP 2009

Rapport Jacquat juin 2010 Education thérapeutique du patient

Decret2010-904 du 2 août 2010 relatif aux conditions d autorisation des programmes d éducation thérapeutique du patient

Decret2010-906 du 2 août 2010 relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient

Arrêté du 2 août 2010 relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient

Arrêté du 2 août 2010 relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation

Exemple dossier type demande autorisation ARS Lorraine 2010   -  Il convient de télécharger le document sur le site de l'ARS dont vous dépendez

Modèle DGS charte d engagement  ETP